FCPI Avenir Numérique 3

Le FCPI Avenir Numérique 3 est un « Fonds Commun de Placement dans l'Innovation » (FCPI) géré par Innovacom Gestion, société de gestion indépendante spécialisée dans le financement de PME traditionnelles ou innovantes.

Le FCPI Avenir Numérique 3 est conçu et géré par Innovacom Gestion, pionnier dans l’accompagnement de jeunes sociétés innovantes.

Depuis 1988, Innovacom Gestion contribue à l’essor d’une économie entrepreneuriale dont le moteur est l’innovation numérique. La force du FCPI Avenir Numérique 3 est de savoir repérer très tôt les projets qui nous semblent prometteurs, parfois dès leur mise au point par des laboratoires de recherche publics ou privés.

FCPI Avenir Numérique 3 intervient particulièrement au stade où les entreprises disposent d’une innovation fonctionnelle et ont fait la preuve d’un déploiement commercial. le savoir-faire de son équipe d’investissement donnent aux précurseurs de produits et services de demain les moyens de les développer et de créer des emplois. En accompagnant ces entreprises dans leurs réponses aux grands défis de l’avenir, vous contribuez à faire de leur création de valeur des moteurs de croissance pour nos territoires.

Le FCPI Avenir Numérique 3 a pour objectif de gestion d’investir au moins 90% de son actif en capital investissement, c’est-à-dire principalement en titres de capital ou titres donnant accès au capital ( actions, obligations convertibles ou remboursables, e n actions,...) de Petites et Moyennes Entreprises (PME) « innovantes » identifiées par INNOVACOM (une société du groupe Turenne) comme susceptibles de révéler un réel potentiel de plus-values sur les capitaux investis par le fonds. Le FCPI Avenir Numérique 3 investit à tous les stades de développement des PME dans le cadre d’opérations de capital-innovation et de capital-développement innovant.

Le FCPI Avenir Numérique 3 investit à tous les stades de développement des PME dans le cadre d’opérations de capital-innovation et de capital-développement innovant. Il s’agira d’entreprises dont les dépenses de recherche représentent au moins 10 % de leurs charges d’exploitation et/ou qui ont obtenu un label délivré par un organisme en charge de soutenir l’innovation.

Elles exercent leur activité sur un marché depuis moins de 10 ans après leur première vente commerciale ou auront un besoin en investissement supérieur à 50% de leur chiffre d’affaires annuel moyen constaté sur les 5 années précédentes.

Avec ce FCPI, Innovacom Gestion souhaite également offrir aux contribuables, souscripteurs du FCPI Avenir Numérique 3, la possibilité de bénéficier d'avantages fiscaux (réduction d'impôt sur le revenu et exonération d'impôt sur les plus-values) développés ci-après, sous conditions et en contrepartie d’un risque de perte en capital ainsi qu’une durée de blocage pouvant aller jusqu'à 8 ans et 3 mois (31/12/2032 au plus tard).

Le FCPI Avenir Numérique 3 a pour objectif de gestion d’investir au moins 90% (le « Quota Innovant ») de son actif en capital investissement, c’est-à-dire principalement en titres de capital ou titres donnant accès au capital (actions, obligations convertibles ou remboursables en actions,...) de Petites et Moyennes Entreprises innovantes identifiées par Innovacom comme susceptibles de révéler un réel potentiel de plus-values sur les capitaux investis par le FCPI Avenir Numérique 3. Le FCPI Avenir Numérique 3 investit à tous les stades de développement des PME dans le cadre d’opérations de capital-innovation et de capital-développement innovant. Il s’agira d’entreprises dont les dépenses de recherche représentent au moins 10% de leurs charges d’exploitation et/ou qui ont obtenu un label délivré par un organisme en charge de soutenir l’innovation.

Elles exercent leur activité sur un marché depuis moins de 10 ans après leur première vente commerciale ou auront un besoin en investissement supérieur à 50% de leur chiffre d’affaires annuel moyen constaté sur les 5 années précédentes.

À titre accessoire, le FCPI Avenir Numérique 3 peut investir dans des opérations de capital-amorçage dans des sociétés en phase de démarrage (création et post création), incluant les essaimages des centres de recherche publics, académiques et industriels, en complément ou postérieurement à d’autres fonds spécialisés sur ce type d’opérations.

Stratégie d’investissement pour le Quota Innovant

La stratégie d’investissement mise en oeuvre pour atteindre l’objectif de gestion décrit au paragraphe relatif à l'objectif de gestion ci-dessus sera la suivante :

Le FCPI Avenir Numérique 3 investira à tous les stades de développement des PME dans le cadre d’opérations de capital-innovation et de capital-développement innovant. Il s’agira d’entreprises dont les dépenses de recherche représentent au moins 10% de leur charges d’exploitation et/ou qui ont obtenu un label délivré par un organisme en charge de soutenir l’innovation. Elles exerceront leur activité sur un marché depuis moins de 10 ans après leur première vente commerciale ou auront un besoin en investissement supérieur à 50% de leur chiffre d’affaires annuel moyen constaté sur les 5 années précédentes.

A titre accessoire, le FCPI Avenir Numérique 3 pourra investir dans des opérations de capital amorçage dans des sociétés en phase de démarrage (création et post création), incluant les essaimages des centres de recherche publics, académiques et industriels, en complément ou postérieurement à d’autres fonds spécialisés sur ce type d’opérations.

Conformément à l’article L214-30 du CMF, l’actif du FCPI Avenir Numérique 3 est constitué d’autre part, pour 40% au moins, de titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital ou de titres reçus en contrepartie d’obligations converties de PME Innovantes. D’autre part, le FCPI Avenir Numérique 3 pourra également investir sous forme d’avances en compte courant (dans la limite de 15% de l’actif du FCPI Avenir Numérique 3) consenties à ces PME Innovantes.

Le FCPI Avenir Numérique 3 investira principalement dans des entreprises non cotées. Il se réserve néanmoins la possibilité d’investir dans des entreprises innovantes cotées sur des marchés non réglementés comme Alternext, le marché libre ou tout autre Système Multilatéral de Négociation Organisé. Dans le cadre du Quota Innovant et dans la limite de 20% de son actif, le FCPI Avenir Numérique 3 pourra investir en entreprises de l’Union Européenne cotées sur les marchés réglementés à condition qu’elles respectent les règles dudit Quota énumérées ci-dessous.

Les investissements pourront également être réalisés dans les conditions prévues à l’article L214-30 du CMF, au travers de titres donnant accès au capital des PME innovantes et notamment au travers d’obligations convertibles en actions.

Le FCPI Avenir Numérique 3 sélectionnera des PME européennes majoritairement françaises actives dans les marchés identifiés par la société de gestion Innovacom Gestion comme intrinsèquement en forte croissance à l’horizon 2028, portés par des évolutions structurelles de l’économie, et en particulier dans les secteurs des technologies de l’information, des télécommunications et des technologies au service de la vie numérique. Néanmoins, le FCPI Avenir Numérique 3 est libre d’investir dans tous les autres secteurs répondant à ces critères et conformément à la réglementation qui lui est applicable.

Le FCPI Avenir Numérique 3 prendra dans les PME Innovantes des participations minoritaires (35% au plus), étant entendu que les participations détenues dans ces sociétés par les Véhicules gérés ou conseillés par la société de gestion Innovacom Gestion ou par des entreprises qui lui sont liées et notamment par la société de gestion Innovacom Gestion, quelle que soit leur forme juridique, (les « Véhicules »), pourront constituer ensemble une participation majoritaire.

La taille des investissements du FCPI Avenir Numérique 3 sera en principe comprise entre 50 000 € et 10% de l’actif du FCPI Avenir Numérique 3. Le FCPI Avenir Numérique 3 envisage d’investir dans au moins 10 participations, nombre qui pourra varier au-delà de 10 suivant la taille des investissements qu’il sera amené à réaliser.

Les entreprises cotées sur les marchés non réglementés (Alternext, le Marché Libre ou tout autre Système Multilatéral de Négociation Organisé défini ci-dessus) seront identifiées comme étant capables de proposer des produits ou services qui devront pouvoir être rapidement reconnus par le marché et/ou comme présentant un fort potentiel de valorisation dans les 3-5 ans à venir, selon l’analyse d’Innovacom Gestion.

Les emprunts d’espèces seront limités à 10% de l’actif du FCPI Avenir Numérique 3.

Stratégies d’investissement pour les phases d’investissement, d’attente de distribution et de désinvestissement

Il est précisé que le FCPI Avenir Numérique 3, pour les sommes collectées à sa constitution en attente d’investissement dans des actifs éligibles au Quota Innovant et les sommes en attente de distribution notamment pendant la période de pré-liquidation ou de liquidation, pourra allouer ses investissements sur différentes catégories d’actifs, listées dans le Règlement du FCPI Avenir Numérique 3. Cette poche pourra entièrement être exposée aux actions ou aux produits obligataires ou monétaires, à la discrétion de la société de gestion Innovacom Gestion, en zone euro ou ailleurs.

Cette exposition se fera en direct ou au travers d’OPCVM et de FIA.

L’allocation dynamique entre ces différents actifs sera décidée par la société de gestion Innovacom Gestion en fonction de l’estimation qu’elle aura de leur horizon de placement et de leur qualité, au regard des besoins de liquidité du FCPI Avenir Numérique 3 dans le temps.

La gestion pratiquée peut entraîner un risque de perte en capital. L’investissement dans les secteurs de croissance n’est pas synonyme de performance.

Pourquoi l'Etat accorde t'il un régime fiscal de faveur aux FCPI ? Les FCPI bénéficient d'une réduction d'impôt à l'entrée et d'un régime de faveur à la sortie parce que le législateur souhaite encourager les épargnants et les investisseurs à investir dans les PME françaises innovantes.

Depuis le 10 août 2020, les souscriptions de parts de FCPI ouvrent droit à une réduction d'impôt de 25% (contre 18% auparavant) mais ce taux n'est plus calculé sur le montant net investi, mais sur le quota minimum de PME innovantes que le FCPI s'engage à atteindre. Le taux de réduction d'impôt effectivement applicable varie donc désormais en fonction de chaque FCPI.

Le respect des critères d'investissement fixés par la loi permet au FCPI Avenir Numérique 3 d'offrir aux souscripteurs personnes physiques 2 avantages fiscaux :

Une réduction d'impôt sur le revenu à l'entrée :

Le 1^er avantage fiscal est perçu à l'entrée, sous la forme d'une réduction d’impôt sur le revenu calculée sur le montant net de votre souscription (hors droits d’entrée) au taux de 25%, dans la limite de 12 000 € nets investis pour une personne seule, et de 24 000 € pour un couple marié ou pacsé.

La réduction d'impôt maximum offerte par le FCPI Avenir Numérique 3 est donc de :

• 3 000 € pour une personne seule ;
• 6 000 € pour un couple marié ou pacsé.

Une exonération d'impôt sur la plus-value à la sortie :

Le 2nd avantage fiscal prend la forme d'une exonération d'impôt à la sortie sur les plus-values réalisées.

A noter toutefois que les plus-values restent assujetties aux prélèvements sociaux au taux en vigueur lors de la matérialisation de ces plus-values (ce taux est actuellement de 17,2%).

Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPI Avenir Numérique 3 y compris les coûts de commercialisation et de distribution des parts, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.

Répartition des taux de frais annuels moyens (TFAM) maximaux gestionnaire et distributeur par catégorie agrégée de frais

Le Taux de Frais Annuel Moyen (TFAM) gestionnaire et distributeur supporté par le souscripteur est égal au ratio, calculé en moyenne annuelle, entre :

• le total des frais et commissions prélevés tout au long de la vie du FCPI Avenir Numérique 3, y compris prorogations ;
• et le montant des souscriptions initiales totales susceptibles d’être acquittés par le souscripteur.

Ce tableau présente les valeurs maximales que peuvent atteindre les décompositions, entre gestionnaire et distributeur, de ce TFAM.

(1) La politique de gestion des frais n’a pas vocation à évoluer en fin de vie du FCPI Avenir Numérique 3.
(2) Calcul sur la base des droits maximum payés par le souscripteur Il n’y a pas de droits de sortie.
(3) Le FCPI Avenir Numérique 3 paiera à la Innovacom Gestion une commission de gestion de 3% l’an du montant des souscriptions initiales. Ces commissions globalisées sur la durée de l’investissement (10 ans) ne dépasseront pas au total 30% du montant des souscriptions initiales et ne tiennent pas compte des droits d’entrée éventuels payés par le souscripteur au distributeur.
(4) Frais et charges avancés par la Innovacom Gestion pour la création, l’organisation et la promotion du FCPI Avenir Numérique 3 (frais juridiques, frais de marketing, etc.).
(5) Tous les frais liés aux activités d’investissement du FCPI Avenir Numérique 3. Ces frais recouvrent les frais et honoraires d’audit, d’études et de conseils relatifs à l’acquisition, la cession de titres et au suivi des participations, etc.à l’exception des frais de transaction.
(6) Frais de gestion liés aux investissements dans d’autres OPCVM, ou FIA.

* les TFAM maximaux sont calculés sur la durée de vie du FCPI Avenir Numérique 3, y compris ses éventuelles prorogations. Le détaiL des frais et rémunérations relatifs à la commercialisation du présent produit est disponible sur simple demande auprès de la société de gestion Innovacom Gestion.
A noter : les droits d'entrée maximums prévus dans le Règlement du FCPI Avenir Numérique 3 entrent dans la formule de calcul du TFAM maximum. Les baisses de droits d'entrée appliquées par le distributeur diminuent donc le TFAM réel pour le souscripteur.

Pour plus d’informations sur les frais, veuillez vous référer à l’article 21 du Règlement du FCPI Avenir Numérique 3.

Modalités spécifiques de partage de la plus-value (« Carried interest »).

Comparaison normalisée, selon 3 scénarios de performance, entre le montant des parts ordinaires souscrites par le souscripteur, les frais de gestion et de distribution et le coût pour le souscripteur du Carried interest.

Rappel de l’horizon temporel utilisé pour la simulation : durée de vie du FCPI Avenir Numérique 3 (y compris prorogations) soit 10 ans.

Attention, les scénarios ne sont donnés qu’à titre indicatif et leur présentation ne constitue en aucun cas une garantie sur leur réalisation effective. Ils résultent d’une simulation réalisée selon les normes réglementaires prévues à l’article 5 de l’arrêté du 10 avril 2012, pris pour l’application du décret relatif à l’encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés directement ou indirectement par les fonds et sociétés mentionnés aux articles 199 terdecies-0 A du code général des impôts.

Pour plus d’informations sur les frais, veuillez-vous référer à l’article 21 du Règlement du FCPI Avenir Numérique 3.

Durée de blocage : les demandes de rachats de parts seront bloquées durant la vie du FCPI Avenir Numérique 3, jusqu’au 31/12/2030 (6 ans et 3 mois). Cette durée de blocage est prorogeable sur décision de la société de gestion Innovacom Gestion jusqu’au 31/12/2032 au plus tard (8 ans et 3 mois).

Le FCPI Avenir Numérique 3 prévoit des cas exceptionnels de déblocage anticipé en cas de décès ou invalidité du porteur de parts ou de son conjoint soumis à une imposition commune.

Indicateur de risque sur une échelle de 1 (risque le plus faible) à 7 (risque le plus élevé) : 7 / 7.

Risque de perte : investir dans des sociétés (holdings, PME cotées ou non cotées, directement ou au travers de sociétés holdings, de mandats de gestion ou de fonds d'investissement tels que les FCPI) présente un risque élevé de perte en capital, limité au montant de l'apport. Le capital n'est pas garanti.

Risque lié aux entreprises : la performance du FCPI Avenir Numérique 3 dépendra en grande partie des résultats des entreprises dans lesquelles le portefeuille du FCPI Avenir Numérique 3 sera investi directement ou indirectement. L’évolution de ces entreprises pourrait être affectée par des facteurs défavorables et entraîner une baisse de la Valeur Liquidative du FCPI Avenir Numérique 3.

Risque de crédit : risque de perte d’une créance, lié aux investissements dans des actifs obligataires, monétaires ou diversifiés, du fait de la défaillance du débiteur à l’échéance fixée ; en cas de dégradation de la qualité des émetteurs, la valeur de ces actifs (y compris les obligations convertibles ou autres valeurs donnant accès au capital social) peut entraîner une baisse de la valeur liquidative du FCPI Avenir Numérique 3.

Risque lié aux obligations convertibles : pour la partie du portefeuille du FCPI Avenir Numérique 3 qui pourrait être investie au travers de valeurs mobilières dites « composées » qui en cas d’option donnent accès au capital des entreprises (obligations convertibles, Océanes…). La valeur de ces titres dépend de plusieurs facteurs tels que le niveau des taux d’intérêt et surtout l’évolution de la valeur des actions auxquelles ces obligations donnent droit en cas de conversion. L’impact sur le FCPI Avenir Numérique 3 pourrait être significatif si une proportion importante des investissements est effectuée en obligations convertibles.

Risques liés à l’absence de notation ou à une notation de crédit basse : l’absence de notation de crédit de l’Emetteur ou une notation basse ne permet pas d’évaluer sa capacité à faire face à ses obligations de paiement, remboursement du capital, et paiement des intérêts. Elle peut entraîner une liquidité insuffisante sur les marchés, ainsi qu’une transparence de l’information insuffisante, ce qui crée un risque spécifique lié au manque de visibilité.

Risque de taux : pour la partie du portefeuille du FCPI Avenir Numérique 3 qui pourrait être investie en obligations. La hausse des taux d’intérêt peut entraîner la baisse de la valeur des obligations et donc la baisse de la valeur liquidative du FCPI Avenir Numérique 3. Ce risque est faible pour des obligations de duration courte, il est plus élevé pour des obligations de duration longue.

Risque actions : pour la partie du portefeuille du FCPI Avenir Numérique 3 qui pourrait être investie en actions. En cas de baisse des marchés actions, la valeur liquidative du FCPI Avenir Numérique 3 pourra baisser. La diversification en actions est possible notamment dans la partie dite « libre du portefeuille » et dans les périodes où le FCPI Avenir Numérique 3 ne sera pas tenu de respecter à 100% son « Quota réglementé » (en phase d'investissement et de désinvestissement).

Risque lié aux investissements en actions de petites capitalisations : les marchés de petites capitalisations ont un volume de titres cotés en Bourse réduit. Ces marchés sont donc plus volatils que ceux des grandes capitalisations. La valeur liquidative du FCPI Avenir Numérique 3 peut donc connaître une volatilité importante s'il choisit d'investir une partie de son portefeuille dans des petites capitalisations cotées en bourse.

Risque de faible liquidité : pour les titres non cotés qui ne bénéficient pas d’une liquidité immédiate, les investissements réalisés par le FCPI Avenir Numérique 3 étant susceptibles de rester immobilisés durant plusieurs années. Des conditions de marchés défavorables peuvent aussi limiter ou empêcher la cession des titres admis sur un marché financier que le FCPI Avenir Numérique 3 peut détenir. Compte tenu de son quota d’investissement minimum en titres non cotés, et de la présence possible de titres cotés sur des marchés avec peu de volumes et donc peu liquides, le rachat de parts du FCPI Avenir Numérique 3 n’est pas admis, de sorte que les avoirs des porteurs seront bloqués pendant toute la durée de vie du FCPI Avenir Numérique 3 sur décision de la société de gestion Innovacom Gestion (cf. durée de blocage ci-dessus).

Risque lié aux investissements dans des entreprises non cotées : la valorisation des sociétés non cotées par la société de gestion Innovacom Gestion, selon la méthodologie décrite dans le règlement du FCPI Avenir Numérique 3 et sous le contrôle du commissaire aux comptes du FCPI Avenir Numérique 3, repose sur des éléments arrêtés mais également sur des éléments prévisionnels, et se traduit donc par un risque que la valeur liquidative du FCPI Avenir Numérique 3 ne reflète pas la valeur exacte du portefeuille à la hausse ou à la baisse en cours de vie du FCPI Avenir Numérique 3. La seule valeur exacte sera celle connue lorsque le FCPI Avenir Numérique 3 aura vendu ses actifs.

Risque de rentabilité : la rentabilité de l’investissement suppose que le FCPI Avenir Numérique 3 encaisse des produits supérieurs au niveau des frais directs et indirects significatifs supportés par le FCPI Avenir Numérique 3. Dans le cas contraire, la valeur liquidative du FCPI Avenir Numérique 3 pourra baisser.

Risque de diversification insuffisante : il n’y a aucune assurance quant au degré de diversification géographique et sectoriel des investissements, qui sera effectivement atteint par le FCPI Avenir Numérique 3. Le FCPI Avenir Numérique 3 peut participer à un nombre limité d’investissements, et en conséquence, la rentabilité du FCPI Avenir Numérique 3 peut être substantiellement et défavorablement impactée en cas de conjoncture défavorable du/des secteurs d’activité ou de la/des zones géographiques dans lesquels le FCPI Avenir Numérique 3 est investi.

Risque de change : si le FCPI Avenir Numérique 3 était amené à détenir des instruments libellés dans des devises étrangères hors zone euro. Dans ce cas, en cas de baisse d’une devise par rapport à l’euro, la valeur liquidative du FCPI Avenir Numérique 3 pourra baisser.

Avertissement fiscal : l'agrément de l'AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par Innovacom Gestion. Cela dépendra notamment du respect par le FCPI Avenir Numérique 3 de certaines règles d'investissement, de la durée pendant laquelle vous détiendrez le FCPI et de votre situation individuelle.